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Règles du centre

 

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

 

ACCUEIL

Pendant la période d’accueil, l’enseignant responsable familiarise les élèves avec le fonctionnement du Centre : examens, matériel scolaire, horaires, règlements, responsabilités, etc.

FRAIS DE BASE

  • Des frais de 15,00 $ sont demandés pour l’agenda et la carte étudiante.
  • Des frais de 15,00 $ sont demandés pour les cahiers de projets et pour les feuilles allouées (comptabilité, secrétariat et adjoint administratif)
  • Des frais de 35,00 $ sont demandés pour les cahiers de projets et pour les feuilles allouées (soutien informatique).
  • Pour un ajout de feuilles supplémentaires, des frais de 8,00 $ sont exigés par tranche de 500 feuilles.
  • Un dépôt en garantie est exigé pour chaque élève (sauf élève du C.L.E) lors de la rentrée. Ce montant est remboursé à son départ, selon les politiques de la commission scolaire. Voici le montant demandé selon la formation :

           Adjoint administratif, Comptabilité, Secrétariat,   70,00 $
           Secrétariat médical,Réception en hôtellerie, Vente-conseil 70,00 $
           Soutien informatique      300,00 $

Si le matériel prêté est perdu ou détérioré, on exigera l’équivalent du coût de réparation ou de remplacement.

FRAIS POUR DIVERS DOCUMENTS ET SERVICES

Certains frais peuvent être exigés pour des documents ou des services. Le Centre n’offre pas le service d’envoi de télécopie.
Exemple de tarification :

  • Affirmation solennelle  5,15 $
  • Chèque sans provision  20,00 $
  • Page photocopiée pour demande externe   0,33 $
  • Copie d’un reçu pour fins d’impôts   5,15 $
  • Relevé de notes   5,15 $
  • Révision d’une note d’examen   10,80 $
  • Remplacement de la carte étudiante   5,00 $
  • Lettre de fréquentation (48 h d’avis)   5,15 $

STATIONNEMENT

(Selon la politique de la CSD)
Des frais de stationnement sont exigés pour véhicule et moto. Les élèves qui ne se conforment pas à ce règlement verront leur véhicule remorqué.

Le Centre ne peut être tenu responsable de la perte ou du vol du permis de stationnement. De ce fait, une personne détentrice d’un permis devra payer le plein montant pour un nouveau permis de stationnement.
 
STATIONNEMENT POUR LES VISITEURS

Ces espaces sont strictement réservés aux visiteurs (inscriptions, conférenciers et autres). Toutes les personnes qui ne se conforment pas à ce règlement verront leur véhicule remorqué sans préavis.

CASIERS

Le Centre n’est pas responsable des effets personnels laissés dans les casiers. Les cadenas devront être enlevés à la fin des cours. Une fois par année, soit durant les deux semaines de congé d’été, les casiers sont nettoyés. Vous devez donc enlever votre cadenas et vider votre casier avant de quitter pour ce congé. S’il reste des cadenas, ils seront coupés et le contenu de ces casiers sera gardé au magasin scolaire pour une période de 30 jours. Tout ce qui n’aura pas été réclamé sera détruit sans préavis.

FRÉQUENTATION

C’est la responsabilité du Centre de se doter d’une politique de fréquentation afin de favoriser la réussite des élèves. Les enseignants doivent noter les présences et les absences des élèves. Il est de la responsabilité de l’élève d’informer son enseignant de ses retards, départs hâtifs ou absences. 

GROUPE D’APPARTENANCE (SUIVI)

Chaque élève, lors de sa rentrée, est rattaché à un groupe et à un enseignant de suivi. Pour l’élève, c’est un groupe de référence qui peut, notamment, servir lors d’organisation d’activités.

HORAIRE DE L’ÉLÈVE

L'élève se présente au cours indiqué à son horaire et il doit respecter l'heure de début et de fin du cours. Les horaires de la semaine sont déposés tous les lundis.

SUIVI INDIVIDUEL

Chaque élève est suivi dans l’ensemble de son apprentissage par un enseignant.  Ce dernier assure le suivi de l’élève quant à ses méthodes de travail, sa fréquentation scolaire et son profil de formation.  Il l’aide à devenir autonome et plus compétent dans la prise en charge de ses apprentissages.  Cette démarche se concrétise par une rencontre individuelle qui a lieu une fois par mois.

CHEMINEMENT

L’élève doit suivre l’ordre de cheminement des cours établi avant de passer au cours suivant.

RODAGE

Le rodage se fait au début des premiers sigles de chaque atelier et facilite l’adaptation à la méthode d’apprentissage en enseignement individualisé.

DESCRIPTION DE L’APPROCHE INDIVIDUALISÉE 

L’enseignement individualisé est une approche de l’enseignement qui est basée sur le cheminement individuel de l’élève.  Cette approche fait référence à un ensemble de moyens mis en place pour permettre à l’élève d’utiliser sa capacité de se prendre en main, d’apprendre à son rythme tout en respectant les échéances fixées par le programme.

Dans un contexte d’enseignement individualisé, l’élève est le principal responsable de sa démarche. Il doit apprendre à organiser et à gérer son temps de façon à exploiter au maximum ses capacités de travail, ses habiletés particulières, ses ressources ainsi que ses acquis antérieurs. Dans ce contexte, le développement d’une méthode de travail efficace devient alors l’un des apprentissages les plus importants.
 

Dans un contexte d’enseignement individualisé, l’enseignant joue, entre autres, un rôle de conseiller. Il aide l’élève à choisir les moyens d’apprentissage qui lui conviennent, il soutient l’élève dans les étapes de sa démarche et en assure le suivi. L’enseignant devient alors un spécialiste de la démarche d’apprentissage. Il sert de guide et agit comme personne-ressource.

RELATION ENTRE L’ENSEIGNANT ET L’ÉLÈVE 

La relation qui s’établit entre l’enseignant et l’élève en est une que l’on pourrait qualifier de relation d’aide éducative, de soutien à l’apprentissage et de collaboration.

MOYENS D’APPRENTISSAGE

Plusieurs moyens d’apprentissage sont utilisés tels que :  les guides d’apprentissage, les exercices, les évaluations formatives et sommatives, les grilles de suivi-matière, l’autoévaluation continue, la récupération ainsi que l’enrichissement.

ASSIDUITÉ

Le Centre veut reconnaître les élèves qui ont un taux d’assiduité de 100 %. Une étude de cas sera faite pour les élèves qui s’absentent trop. En cas d’absence, il est de la responsabilité de l’élève d’en aviser le secrétariat du Centre au 819 643-4640 ou au 819 663-2411.

PRÊTS ET BOURSES

Les élèves recevant de l’aide financière aux études doivent obligatoirement avoir un temps de présence minimal de 18 heures à leur horaire. De plus, ils ne peuvent dépasser 10 % d’absentéisme pendant un mois. Si tel est le cas, un avertissement sera donné à l’élève dans un premier temps et advenant la répétition de cette situation, le Centre se verra dans l’obligation de fermer le dossier scolaire et d’aviser l’aide financière.

RETARDS

Exceptionnellement, un retard de 5 minutes sera toléré mais comptabilisé.

MOTIVATION DES ABSENCES EN SALLE DE CLASSE

Pour ne pas être pénalisée au moment d’une absence, celle-ci doit être justifiée par un certificat médical ou toute autre pièce justificative. L’élève a la responsabilité de déposer, au secrétariat, la pièce justificative dès son retour au Centre.
Toute absence prolongée de trois (3) jours ou plus doit être signalée au secrétariat. De plus, cette absence prolongée devra être justifiée afin de bénéficier d’un arrêt des heures. L’arrêt des heures ne s’applique pas aux élèves inscrits au programme de Soutien informatique.


MOTIVATION DES ABSENCES EN SALLE D’ÉVALUATION

Les motifs jugés valables pour une absence en salle d’évaluation sont les suivants :

  • décès d’un proche parent - pièce justificative exigée;
  • témoignage à la cour - pièce justificative exigée;
  • maladie - billet médical exigé;
  • situation exceptionnelle - autorisation obligatoire de la Direction.

Si le motif de l’absence est valable, l’élève peut reprendre l’examen sans pénalité et une nouvelle date est fixée.
Si le motif de l’absence n’est pas valable, l’élève perd un droit d’examen.  S’il y a lieu, l’élève a droit à sa reprise. S’il échoue à la reprise, l’élève doit reprendre son sigle.
 
MOTIVATION DES ABSENCES EN CAS DE DÉCÈS


Le Centre accorde les congés suivants :

  • 7 jours consécutifs pour le décès de sa conjointe ou de son conjoint, de son enfant ou de l’enfant  de sa  conjointe;
  • 5 jours consécutifs pour le décès de son père, sa mère, son frère ou sa sœur;
    3 jours consécutifs pour le décès de ses beaux-parents, son grand-père, sa grand-mère, son beau-frère, sa belle-sœur, son gendre, sa bru, son petit-fils ou sa petite fille.

Pour les cas de mortalité, une preuve de décès (coupure de journal, billet du salon funéraire) justifiera l’absence. L’élève a la responsabilité de déposer, au secrétariat, une pièce justificative dès son retour au Centre. Les heures prévues à l’horaire seront arrêtées.

Les élèves subventionnés par Emploi-Québec doivent informer leur agent d’aide lorsqu'ils se prévalent de ces congés.

DÉPART ET ABANDON

L’élève qui met fin à ses études doit aviser le secrétariat dans les plus brefs délais afin de compléter le formulaire de départ et de recevoir l’autorisation de la Direction pour obtenir la remise de son dépôt. Il doit au préalable avoir remis le matériel emprunté au magasin scolaire et le matériel emprunté dans les classes. Dans la mesure du possible, l’élève doit finaliser les modules entamés. L’élève qui quitte le Centre pour un arrêt temporaire doit aviser le secrétariat (compléter le formulaire) et fournir des pièces justificatives au moins une semaine à l’avance. Le Centre avisera les parents des élèves âgés de moins de 18 ans.

DOSSIER DE L’ÉLÈVE

Le Centre Administration, commerce et secrétariat de Gatineau conserve le dossier d’un élève jusqu’au 30 juin de la troisième année suivant le départ de l’élève.

ACCÈS AUX DOCUMENTS ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Conformément aux dispositions de la loi 65 (Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels), les renseignements nominatifs fournis par un élève ainsi que ceux qui sont consignés par la suite à son dossier par le Centre, sont confidentiels et ne sont utilisés qu’à des fins institutionnelles; ces données ne sont accessibles qu’aux personnes autorisées à traiter le dossier dans le cadre de leurs fonctions. Les renseignements recueillis ont un caractère obligatoire et quiconque refuse de les fournir ne peut se prévaloir du statut d’élève au Centre. Tout élève peut se prévaloir de son droit d’accès et de rectification à son dossier aux heures habituelles d’ouverture des bureaux et en présence d’une personne autorisée.

CHANGEMENT D’ADRESSE

L'élève doit aviser le secrétariat le plus rapidement possible d’un changement d'adresse ou de numéro de téléphone, même après son départ du Centre (pour relevés de notes, diplôme, fête des finissants et reçus pour fin d’impôts)
 
RÈGLEMENTS ET PROCÉDURES À LA SALLE D’ÉVALUATION

 

PLAGIAT 

Tout élève surpris à faire du plagiat sera suspendu ou expulsé du Centre. Voici quelques exemples:
 Sortir du matériel de la salle d’évaluation tels que questionnaires, feuilles-réponses, brouillons, etc.;
 Substituer son identité pour écrire un examen à la place d’un autre élève;
 Utiliser un travail déjà présenté par lui-même ou par un autre élève;
 Poser tout autre acte susceptible de vous fournir des réponses ou pistes de réponses.

EXAMENS, ÉCHECS ET REPRISES 


Moment de la passation d’un examen :
L’évaluation en vue de la sanction doit avoir lieu lorsque l’enseignant considère, en tenant compte des activités d’évaluation formative, que l’élève a acquis la compétence définie pour le cours.
Examens en vue de la sanction:
L’élève doit obtenir le seuil de réussite exigé dans chacun des sigles. Un maximum de trois examens par sigle peut être autorisé.
Examens – Programme offert en enseignement individualisé :
 Lors d’un premier échec, l’élève peut décider s’il fait une reprise d’examen ou une reprise complète du sigle selon les recommandations de l’enseignant.
 Si l’élève a choisi une reprise d’examen et qu’il échoue, il doit reprendre son sigle.
Examens – Programme offert en enseignement magistral :
 Pour exercer son privilège de reprise, l’élève doit participer à de la récupération et démontrer qu’il maîtrise de façon satisfaisante les apprentissages à évaluer (effectuer un travail supplémentaire avant la reprise de son examen).
 Si l’élève échoue à la reprise, il doit reprendre son sigle.
Reprise de sigles :
 L’élève ayant accumulé trois reprises de sigles fera l’objet d’une étude de cas. La Direction du Centre peut, après consultation auprès des enseignants concernés, autoriser un élève à poursuivre sa formation.
 
CORRECTION D’EXAMENS - ENSEIGNEMENT INDIVIDUALISÉ


Un délai de trois jours ouvrables est alloué pour la correction et la transmission des résultats aux élèves.  Aucun résultat  ne peut être communiqué à la salle d’évaluation. L’élève ne peut pas voir ses copies d’examens. L’évaluation est dichotomique, c’est-à-dire que le résultat transmis à l’élève sera «Réussite» ou «Échec». De plus, l’élève n’a pas à se présenter à la salle des enseignants pour connaître un résultat d’examen. L’enseignant communiquera avec l’élève en temps opportun.
De façon générale, à la suite d’un échec, l’élève doit reprendre son examen dans un délai de dix jours ouvrables.


Le Centre doit prendre toutes les mesures nécessaires pour conserver le caractère confidentiel des épreuves, notamment les suivantes :
 Les copies d’épreuve et le matériel d’accompagnement (feuilles-réponses, fiches de travail et d’évaluation) ne doivent jamais être montrées ni remises aux élèves après la séance. Il appartient à l’enseignant d’expliquer à l’élève ses erreurs.
 Le contenu des épreuves ne doit pas être révisé avec les élèves.
 Toutes les précautions doivent être prises pour respecter la confidentialité des épreuves au moment de la correction.


CORRECTION D’EXAMENS - ENSEIGNEMENT MAGISTRAL


Un délai de cinq jours ouvrables est alloué pour la correction et la transmission des résultats aux élèves.  L’élève ne peut pas voir ses copies d’examens.  L’évaluation est dichotomique, c’est-à-dire que le résultat transmis à l’élève sera «Réussite» ou «Échec».
S’il y a échec, l’élève pourra refaire son examen dans le cas où il aura participé à la récupération.  Si l’élève a un pourcentage d’absentéisme au-delà de 10 %, il pourrait se voir refuser la récupération (travail personnalisé ou temps de pratique au Centre) ainsi que la reprise.


ÉTUDE DE CAS


Lorsqu’on doit faire une étude de cas particulière, tous les intervenants concernés prennent en considération les résultats, l’assiduité, l’attitude ainsi que le profil de formation de l’élève afin d’avoir un portrait global de la situation.

RÉVISION DE NOTES


Une demande de révision doit être faite par écrit, à la Direction, dans les 30 jours qui suivent la communication du résultat à l’élève. Il revient à la Direction, à la conseillère pédagogique ou à un enseignant autre que celui ayant administré l’épreuve, d’effectuer la révision de l’épreuve. La Direction transmet une réponse écrite à l’élève. Le coût d’une demande de révision de notes est de 10,00 $.

HEURES DE DÉPASSEMENT

À moins d’avis contraire, le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, reconnaît un dépassement possible de 20 % du nombre d’heures totales du programme pour fins de sanction.
Au Centre ACS de Gatineau, les enseignants peuvent autoriser un ajout d’heures de 10 % pour l’ensemble du programme.  C’est la responsabilité de la Direction d’autoriser un autre ajout d’heures de 10 % supplémentaire pour permettre à un élève de terminer son programme. Ces demandes feront l’objet d’études de cas.
L’élève qui dépasse, sans autorisation, 10 % ou plus des heures d’un cours perd son droit de reprise.

STAGE

Toute personne qui se présentera à un stage chez un employeur sans l’autorisation du Centre ACS de Gatineau ne pourra faire reconnaître ce stage pour des fins de sanction.

STAGE - CRITÈRES D’ÉLIGIBILITÉ

Pour être éligible à un stage, l’élève devra avoir réussi tous les cours de son programme.  Une étude de cas sera faite dans la situation où l’élève n’a pas réussi tous les sigles.
 
FÊTE DES FINISSANTS

Une fois par année, une fête des finissants est organisée par des enseignants du Centre qui siègent sur le comité des finissants avec la participation du Conseil des élèves. Les élèves ayant réussi la totalité de leur programme ou les élèves ayant débuté leur stage au moins une semaine avant la date de l’évènement et n’ayant aucun échec auront l’opportunité de participer à cette fête.

CONFIGURATION DES POSTES DE TRAVAIL ET INTERNET

(Politique de la CSD sur les communications électroniques et leur usage, résolution C117-0203)
Les usagers doivent savoir que la commission scolaire peut avoir accès aux communications ou transactions faites au moyen de ses ressources technologiques et que, par conséquent, toute utilisation à des fins personnelles ne peut aucunement être considérée comme privée.
Toute utilisation des ressources technologiques de la commission scolaire à des fins non autorisées ou illégales est strictement interdite notamment : de télécharger, de consulter, de stocker et de diffuser des fichiers contenant des propos ou des images pouvant causer préjudice à autrui ou à contenu incompatible avec la mission éducative de la commission scolaire ou celle de ses établissements.
Il est interdit de clavarder sur Internet, d’écouter la radio ou de la musique en ligne.
Il est aussi défendu aux élèves de changer toute configuration des postes de travail. De plus, aucun logiciel (jeux ou autres) provenant de l’extérieur ne doit être installé sur les postes de travail.
Chacun a le devoir de consulter la politique en vigueur sur le site : www.csdraveurs.qc.ca et toute sanction ou mesure d’urgence prévue à la politique s’applique en tout temps.

TÉLÉPHONES CELLULAIRES, TÉLÉAVERTISSEURS, TÉLÉPHONES INTELLIGENTS

Ces appareils permettant de communiquer, d’enregistrer, de photographier ou de calculer sont interdits en tout temps, en salle de classe, à la salle d’évaluation ainsi qu’en atelier. En cas d’urgence, les appels peuvent être acheminés au secrétariat au 819 643-4640 afin que la secrétaire puisse vous transmettre le message.

TENUE VESTIMENTAIRE

Une personne qui se respecte le démontre par son apparence et son attitude. Comme dans la pratique courante du monde des affaires, il faut se vêtir proprement et décemment en tout temps. Par mesure d’hygiène et de propreté, les manteaux et les bottes sont interdits dans les classes et dans la salle d’évaluation.

OBJETS PERDUS OU RETROUVÉS

Les objets perdus ou retrouvés peuvent être déposés ou réclamés au secrétariat.

VOL

Le Centre n'est responsable ni du vol, ni de la disparition, ni du vandalisme des objets et effets personnels.

NOURRITURE DANS LES LOCAUX

Seules les bouteilles d’eau sont tolérées. Aucune nourriture ne sera acceptée en salle de classe.

VENTE, SOLLICITATION ET AFFICHAGE

Une autorisation de la Direction est requise pour pouvoir faire de la vente, de la sollicitation ou pour poser des affiches dans le Centre.

DISTRIBUTRICES

Tous les problèmes reliés aux distributrices de la cafétéria doivent être signalés au secrétariat.

ACTES ILLÉGAUX

Tout acte de violence, de plagiat, de fraude, de falsification ou toute action illégale entraîne automatiquement une suspension ou une expulsion du Centre.

DROIT DE FUMER

Il est permis de fumer à l’extérieur du bâtiment, à neuf mètres des portes, dans la cour arrière et de déposer vos mégots à l’endroit prévu.

DROGUES ET BOISSONS


Il est strictement défendu de consommer ou d'avoir en sa possession des boissons alcoolisées ou des drogues. L'élève qui contrevient à ce règlement sera expulsé du Centre sans préavis.

POLITIQUE DE PREMIERS SOINS

Le Centre assure les premiers soins pour les accidents ou malaises qui se produisent sur place.
Il est important que chaque élève remplisse le formulaire Renseignements personnels en cas d’urgence et le remette au secrétariat pour que l’on puisse communiquer rapidement avec les personnes concernées.
Au besoin, le Centre avise les personnes concernées et s’entend sur le moyen de transport de l’élève vers un Centre hospitalier. Les frais de transport seront assumés par l’élève (taxi ou ambulance).
Si les personnes concernées ne peuvent être rejointes, le Centre décide alors du transport de l’élève vers un Centre hospitalier. Les frais de transport seront assumés par l’élève (taxi ou ambulance).

PROCÉDURES EN CAS D’ÉVACUATION

Des plans d’évacuation sont affichés à chaque étage et chacun a le devoir de se familiariser avec ces plans. Un plan d’urgence est prévu pour les personnes handicapées.
Dès que vous entendez le signal d’alarme d’incendie, vous devez arrêter immédiatement votre travail et évacuer selon les directives données par la personne responsable.
Il faut :
1. Apporter la liste de vos élèves et un crayon;
2. Ne pas permettre de récupérer des objets personnels ou de s’arrêter à son vestiaire;
3. Sortir calmement;
4. Être le dernier à sortir de votre local et fermer la porte;
5. Diriger vos élèves sans tarder, en marchant d’un pas alerte vers la sortie d’urgence prévue pour votre local;
6. Marcher normalement dans les corridors et tenir la rampe dans les escaliers de façon à ne pas tomber;
7. Évacuer dans le silence afin d’entendre et de comprendre les directives;
8. Se baisser en présence de fumée;
9. Ne jamais revenir en arrière;
10. Aussitôt sortis du Centre, diriger vos élèves au point de rassemblement et interdire tout déplacement vers un véhicule;
11. Faire l’appel de vos élèves et aviser sans délai de tout élève manquant au chef de votre secteur;
12. Attendre l’autorisation du coordonnateur avant de réintégrer le Centre, de se diriger vers le Parc à l’arrière de l’édifice ou pour toute autre directive;
13. Dans le cas d’un élève handicapé, demander l’aide du chef de secteur, si nécessaire.
 

Centre de formation professionnelle Compétences Outaouais - Édifice Broadway
183, rue Broadway Ouest, Gatineau QC J8P 3T6 | Tél. : 819 643-4640 | Téléc. : 819 643-5204
cco-broadway@csdraveurs.qc.ca
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