Réponses aux consultations
2008-2009
Résultat - Consultation - Calendrier scolaire 2009-2010.pdf
Résultat - Consultation - Mémoire Intention de Fermeture école Raymond.pdf
Résultat - Consultation - Modification acte de l_établissement - Raymond.pdf
Résultat - Consultation - Plan triennal de répartition et de destination des immeubles de la CSD 2009-2012.pdf
Résultat - Consultation - Politique 52-02-01 Admission et inscription annuelle des élèves.pdf
Résultat - Consultation - Politique 54-20-02 Passage de l_ordre d_enseignement primaire à l_ordre d_enseignement secondaire.pdf
Résultat - Consultation - Politique 56-13-01 Répartition des ressources financières.pdf
Résultat - Consultation - Recouvrement des créances.pdf
2009-2010
2010-2011
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